top of page

MENTIONS LÉGALES

Vert Biscuit

Mathilde Pereira
6, rue de l'yerres
94520 Mandres-les-roses
France
Tel : 06.74.50.55.83
e-mail : contact@vert-biscuit.com
Site internet : www.vert-biscuit.com

Représentant autorisé : Mathilde Pereira
RCS 803 465 103 
Tribunal administratif : Paris
entreprise au régime de la microentreprise, non soumis à la TVA

tous les tarifs sont donc hors taxes

 

LA CONFIDENTIALITÉ À VERT BISCUIT

Les projets de décoration d'intérieur ainsi que les créations originales figurant sur le site Vert Biscuit sont protégées par des droits d'auteurs. 

Toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu'il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l'éditeur du site et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. 

Les informations de vous communiquez via les formulaires ou autres démarches sur le site Vert Biscuit permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Vert Biscuit. 

Vous disposez, conformément à la loi française n0 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par mail à l'adresse suivante: 

contact@vert-biscuit.com

bottom of page